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Brevet européen · EP3288812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288812
Numéro de demande
EP16719382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B61D 17/06 (2006.01)
B61G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015207664 27.04.2015
DE 102015215776 19.08.2015
DE 102016200524 18.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/059374 27.04.2016
Publication PCT
WO2016/174070 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

SCHOLZ, Denny

38300 Wolfenbüttel, DE

AHRENS, Michael

38300 Wolfenbüttel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.