MOTORBOOTSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3288826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288826
- Numéro de demande
- EP16786853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B63H 25/24 (2006.01)B63H 21/21 (2006.01)B63H 25/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1500203 29.04.2015SE 1530123 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/050364 25.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/175699 03.11.2016
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Ullman, Johan
426 76 Västra Frölunda, SE
Inventeur
Ullman, Johan
426 76 Västra Frölunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.