VENTIL FÜR FLEXIBLE VERPACKUNG MIT EINER BE- UND/ODER ENTLÜFTUNGSÖFFNUNG UND VERFAHREN ZUM BE- UND/ODER ENTLÜFTEN EINER FLEXIBLEN VERPACKUNG

Brevet européen · EP3288849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288849
Numéro de demande
EP15730543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2015
Publié
7 mars 2018
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 77/22 (2006.01)
B65D 81/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2015/050301 01.05.2015
Publication PCT
WO2016/178558 10.11.2016
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

  6. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

VQM Packaging B.v.

Biezenwei 6, 4004 MB Tiel, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WILLEMSEN, Evert Jan Willem

NL-3704 EK Zeist, NL

LUYTEN, Reinierus Maria Johannes

NL-3417 VC Montfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.