BEHÄLTER MIT EINEM KODE, SYSTEM UND VERFAHREN ZUR ZUBEREITUNG EINES GETRÄNKS ODER LEBENSMITTELS
Brevet européen · EP3288861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288861
- Numéro de demande
- EP16705800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 29 janv. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 15165920 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053732 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/173737 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.01.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.