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Brevet européen · EP3289037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289037
Numéro de demande
EP16730539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09J 153/00 (2006.01)
C08F 2/38 (2006.01)
C08F 220/18 (2006.01)
C08F 293/00 (2006.01)
Priorité
US 201562155508 P 01.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/030379 02.05.2016
Publication PCT
WO2016/179076 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Avery Dennison Corporation

8080 Norton Parkway, Mentor, OH 44060, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

LUO, Qiang

State College, PA 16801, US

WILLIAMS JR., Charles, R.

Lock Haven, PA 17745, US

GOWER, Mark, D.

Lock Haven, PA 17745, US

BARTHOLOMEW, Eric, L.

Mill Hall, PA 17751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.