GARNITUR FÜR EINE KARDE ODER KREMPEL
Brevet européen · EP3289124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289124
- Numéro de demande
- EP16706803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D01G 15/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106502 28.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000320 24.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/173686 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 mars 2022
Fusionné
- Titulaire
- Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 24 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.05.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
HILLER, Wolfgang
75365 Calw, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.