ÉLÉMENT DE CONSTRUCTION ET DISPOSITIF DE RENFORCEMENT ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3289147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289147
- Numéro de demande
- EP16726130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/94 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 1500917 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050999 28.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174359 03.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 27 juin 2023
Mandataire inscrit
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN ISOVER, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN ISOVER, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France, Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Inventeur
24047 Treviglio, IT
2909 SC Capelle aan den IJssel, NL
75017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.