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Brevet européen · EP3289182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289182
- Numéro de demande
- EP16733363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 15175301 03.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064274 21.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/005484 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 9 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
10439 Berlin, DE
46049 Oberhausen, DE
46535 Dinslaken, DE
14482 Postdam, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.