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Brevet européen · EP3289224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289224
Numéro de demande
EP16763436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/30 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
DE 102015216579 31.08.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/200358 04.08.2016
Publication PCT
WO2017/036470 09.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

LOERCHER, Frieder

74542 Braunsbach, DE

HOFMANN, Georg

97941 Tauberbischofsheim, DE

HUB, Sandra

74629 Pfedelbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.