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Brevet européen · EP3289266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289266
Numéro de demande
EP16720784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 5/04 (2006.01)
A62C 2/06 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 15165185 27.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059333 27.04.2016
Publication PCT
WO2016/174050 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Hilti Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

KÖGLER, Markus

86807 Buchloe, DE

ARTMANN, Hans Henning

80335 München, DE

BERGHOFER, Egon

86937 Scheuring, DE

MÜNZENBERGER, Herbert

65191 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.