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Brevet européen · EP3289295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289295
Numéro de demande
EP16711638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
12 août 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/02 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
F25D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015106620 29.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056408 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/173782 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

AHT Cooling Systems GmbH

Werksgasse 57, 8786 Rottenmann, AT

Inventeur

RESCH, Reinhold

8755 St. Peter, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.