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Brevet européen · EP3289316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289316
Numéro de demande
EP16730885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/249 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
US 201562155392 P 30.04.2015
US 201562156252 P 02.05.2015
US 201562161611 P 14.05.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000566 02.05.2016
Publication PCT
WO2016/174517 03.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

VAN DE KERHOF, Ernst

NL-6136 BD Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.