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Brevet européen · EP3289317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289317
- Numéro de demande
- EP16720488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)G01H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201507114 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051169 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174410 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 10 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park,, Church Crookham, Fleet, Hampshire , GU52 0RD, Royaume-Uni → VIAVI SOLUTIONS INC., 1445 South Spectrum Boulevard, Suite 102, Chandler, Arizona 85286, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Fotech Solutions Limited, Titan House, Redfields Industrial Park, Redfields Lane, Church Crookham, Hampshire GU52 0RD, Royaume-Uni → Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park,, Church Crookham, Fleet, Hampshire , GU52 0RD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 07.05.2020
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
1 entrée antérieure
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
Grays Essex RM17 6DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.