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Brevet européen · EP3289754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289754
- Numéro de demande
- EP16718742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201514700734 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/023358 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/175934 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 19 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
STONE, Ryan M.
Charlotte, North Carolina 28277, US
ROCKAFELLOW, Blane E.
Raleigh, North Carolina 27613, US
ESKRIDGE, Elbert, Stanford, Jr.
Chapel Hill, North Carolina 27517, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.