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Brevet européen · EP3289903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289903
Numéro de demande
EP16789526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 44/22 (2006.01)
A41G 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015094201 01.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/063044 26.04.2016
Publication PCT
WO2016/178390 10.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Aderans Company Limited

13-4, Araki-cho Shinjuku-ku, Tokyo 160-0007, JP

Inventeur

TOBA, Mayumi

Tokyo 160-0007, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.