CASQUE DE PROTECTION AVEC SYSTÈME DE JUGULAIRE
Brevet européen · EP3289906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289906
- Numéro de demande
- EP17188852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A42B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601300 02.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Titulaire
366 avenue Lambot Zone Industrielle Toulon Est, 83130 La Garde, FR
367-6602 Herzlya, IL
Inventeur
83130 LA GARDE, FR
367-6602 HERZLYA, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.