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Brevet européen · EP3289962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289962
- Numéro de demande
- EP16803031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/12 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61L 2/24 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)B08B 9/032 (2006.01)G01N 27/26 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015112490 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064486 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/194596 08.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAGUCHI Yoshihiko
Kyoto-shi Kyoto 601-8306, JP
KAI Satoko
Kyoto-shi Kyoto 601-8306, JP
ONISHI Hideto
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.