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Brevet européen · EP3290000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290000
- Numéro de demande
- EP17161558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16187371 06.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 27 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
Lidan, Senad
7320 Sargans
Bogdan, Vadim
75175 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.