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Brevet européen · EP3290207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290207
- Numéro de demande
- EP16789541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41F 33/00 (2006.01)B41F 7/02 (2006.01)B41F 13/00 (2006.01)B41F 33/08 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)B41F 33/02 (2006.01)B41F 33/04 (2006.01)B41F 33/06 (2006.01)B41F 11/02 (2006.01)B41F 13/34 (2006.01)B41F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015093806 01.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063309 28.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/178405 10.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
KAMODA, Hiroyoshi
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
NUMAUCHI, Hiromitsu
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.