KRAFTSTOFFTANK
Brevet européen · EP3290249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290249
- Numéro de demande
- EP16786213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)B29C 49/20 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29C 51/02 (2006.01)B29C 51/12 (2006.01)B29C 51/30 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015090204 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/057308 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/174936 03.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
MATSUZAKI, Toru
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.