DRAHTLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3290370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290370
Numéro de demande
EP16186657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/18 (2006.01)
B65H 59/38 (2006.01)
H01F 41/094 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Inventeur

SELL-LE BANC, Florian

32339 Espelkamp, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.