DRAHTLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3290370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290370
- Numéro de demande
- EP16186657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 59/18 (2006.01)B65H 59/38 (2006.01)H01F 41/094 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
SELL-LE BANC, Florian
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.