RGMA-BINDENDES PROTEIN UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3290441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290441
- Numéro de demande
- EP16786512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)C07K 16/46 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C12P 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015091095 28.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063166 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/175236 03.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
HASHIMOTO, Motonori
Osaka-shi Osaka 541-8505, JP
YAMASHITA, Toshihide
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.