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Brevet européen · EP3290502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290502
- Numéro de demande
- EP16187108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/83 (2006.01)C11D 1/34 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)C11D 1/722 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 5 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Bogaart, Ad
8181 LT Heerde, NL
Ratering - Van Boven, Cathy
7137 PE Lievelde, NL
Mahmud, Khalid
8081 JC Elburg, NL
De Boer, Robbert
8167 PH Oene, NL
Van Ommen, Janco
8031 EZ Zwolle, NL
Brassien, Bastiaan
8014 AN Zwolle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.