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Brevet européen · EP3290564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290564
- Numéro de demande
- EP16786554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/12 (2006.01)F16F 1/373 (2006.01)C08L 11/00 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)C08L 23/28 (2006.01)D06F 37/20 (2006.01)F16F 1/36 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)D06F 37/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015092808 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063336 28.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/175278 03.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
SAITO, Toshio
Hirakata Osaka 573-1132, JP
MARUKO, Hiroyuki
Hirakata Osaka 573-1132, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.