HALTEVORRICHTUNG FÜR LÄNGSGESTRECKTE OBJEKTE WIE WÄSCHESPINNEN ODER SCHIRME
Brevet européen · EP3290621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290621
- Numéro de demande
- EP17187869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2017
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)D06F 53/04 (2006.01)A47G 25/12 (2006.01)D06F 57/04 (2006.01)B65D 19/00 (2006.01)B65D 19/44 (2006.01)
- Priorité
- AT 507812016 02.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.06.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
6460 Imst/Tirol, AT
Inventeur
6460 Imst/Tirol, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.