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Brevet européen · EP3290624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290624
- Numéro de demande
- EP16892370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2017.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 7/12 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610122737 04.03.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2016/108224 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/148192 08.09.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.10.2019
- 11 juil. 2019
Inventeur
- Inventeur
- Liang, Yelin, No.12 Xixidaning Road, Longjiang Town, Shunde, Foshan, Guangdong 528318, Chine → Liang, Peiling, No.12 Daning Road,, XIXI, Longjiang Town, Shunde District,, Foshan City, Guangdong, Chine
Publié dans Swissreg le 11.07.2019
- 10 juil. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Liang, Yelin, No.12 Xixidaning Road, Longjiang Town, Shunde, Foshan, Guangdong 528318, Chine → Liang, Peiling, No.12 Daning Road,, XIXI, Longjiang Town, Shunde District,, Foshan City, Guangdong, Chine
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
1 entrée antérieure
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Titulaire
XIXI, Longjiang Town, Shunde District, Foshan City Guangdong, CN
Inventeur
XIXI, Longjiang Town, Shunde District, Foshan City Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.