TÜRÖFFNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3290625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3290625
- Numéro de demande
- EP17188462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05F 15/53 (2015.01)E05F 15/60 (2015.01)E05F 15/63 (2015.01)
- Priorité
- DE 102016116615 06.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 14 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
08427 Fraureuth, DE
63589 Linsengericht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.