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Brevet européen · EP3290726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290726
Numéro de demande
EP16786295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
27 janv. 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 17/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015092423 28.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061716 11.04.2016
Publication PCT
WO2016/175018 03.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

1-2-70, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

MORISHIGE, Kouichi

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

IMAGAWA, Keisuke

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

SEKINE, Toshihiko

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.