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Brevet européen · EP3290737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290737
Numéro de demande
EP17187728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
7 mars 2018
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
F16F 13/00 (2006.01)
F03G 1/10 (2006.01)
E05F 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016116519 05.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Stabilus GmbH

Wallersheimer Weg 100, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

Hewel, Michael

56154 Boppard, DE

Darscheid, Karl-Heinz

56204 Hillscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.