HARZSEITENABDECKUNG FÜR GETRIEBEGEHÄUSE

Brevet européen · EP3290750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290750
Numéro de demande
EP17183593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
7 mars 2018
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/031 (2012.01)
F16H 57/032 (2012.01)
Priorité
JP 2016149711 29.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

AISIN AW CO., LTD.

10, Takane, Fujii-cho,, Anjo-shi, Aichi-ken, 444-1192, JP

Inventeur

OTA, Hirofumi

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

MORISHITA, Hirofumi

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.