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Brevet européen · EP3291159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291159
Numéro de demande
EP17185913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
7 mars 2018
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 30/018 (2023.01)
Priorité
JP 2016166427 29.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

Denso Wave Incorporated

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi Agui-cho, Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

YOSHIDA, Kenichi

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

ITO, Kunihiko

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.