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Brevet européen · EP3291297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291297
- Numéro de demande
- EP15890682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01L 25/11 (2006.01)H01L 23/40 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)H01L 23/051 (2006.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 23/473 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/002254 27.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/174695 03.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Toshiba Mitsubishi-Electric, Industrial Systems Corporation, 3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon, Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 2120013, Japon → Toshiba Mitsubishi-Electric, Industrial Systems Corporation, 3-1-1, Kyobashi, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon, Kabushiki Kaisha Toshiba, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon
Publié dans Swissreg le 03.11.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 24 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.09.2021
1 entrée antérieure
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP
Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP
Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP
Minoto-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.