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Brevet européen · EP3291312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291312
Numéro de demande
EP16186799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H10F 19/00 (2025.01)
E04H 15/02 (2006.01)
E04H 15/10 (2006.01)
E04H 15/34 (2006.01)
H02S 30/10 (2014.01)
H02S 20/30 (2014.01)
H02S 40/38 (2014.01)
H02S 40/42 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Yotrio Group Co., Ltd.

No. 1 Qianjiang South Road, Linhai City Zhejiang 317004, CN

Inventeur

XIE, Jianping

317007 Linhai Zhejiang, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.