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Brevet européen · EP3291420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291420
Numéro de demande
EP16789540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
27 mai 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/40 (2016.01)
H02K 5/16 (2006.01)
H02K 11/21 (2016.01)
Priorité
JP 2015093921 01.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/063308 28.04.2016
Publication PCT
WO2016/178404 10.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Meidensha Corporation

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6029, JP

Inventeur

OKANO, Satoshi

Tokyo 141-6029, JP

ARIGAMI, Tomokazu

Tokyo 141-6029, JP

SAKAI, Tamotsu

Tokyo 141-6029, JP

MATSUNO, Hiroaki

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.