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Brevet européen · EP3291521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291521
Numéro de demande
EP16844326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 3/42 (2006.01)
H04M 11/10 (2006.01)
H04M 3/493 (2006.01)
H04Q 1/45 (2006.01)
H04M 1/247 (2006.01)
Priorité
JP 2015178196 10.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/076101 06.09.2016
Publication PCT
WO2017/043465 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

SASAKI, Hiromi

Tokyo 180-8585, JP

MORIMOTO, Toru

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP

KOBAYASHI, Makoto

Osaka-shi Osaka 540-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.