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Brevet européen · EP3291521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291521
- Numéro de demande
- EP16844326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 3/42 (2006.01)H04M 11/10 (2006.01)H04M 3/493 (2006.01)H04Q 1/45 (2006.01)H04M 1/247 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015178196 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076101 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/043465 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Hiromi
Tokyo 180-8585, JP
MORIMOTO, Toru
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP
KOBAYASHI, Makoto
Osaka-shi Osaka 540-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.