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Brevet européen · EP3291682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291682
- Numéro de demande
- EP16716048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23B 4/20 (2006.01)C11B 13/00 (2006.01)C11B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201510540 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050704 16.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/203187 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 15 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 15.12.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
London Greater London SW11 3BL, GB
London Greater London SW11 3BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.