AUFSTELLBARES RÜHRELEMENT

Brevet européen · EP3291719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291719
Numéro de demande
EP16719084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 15/06 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
A23G 9/22 (2006.01)
A47J 43/10 (2006.01)
A23P 30/40 (2016.01)
Priorité
EP 15166523 06.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059541 28.04.2016
Publication PCT
WO2016/177630 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

NOTH, André

1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.