VERRIEGELUNGSSPULENGRIFF

Brevet européen · EP3291744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291744
Numéro de demande
EP16720976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201562152298 P 24.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/028956 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/172559 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.04.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Biomet Sports Medicine, LLC

56 E. Bell Drive, Warsaw, Indiana 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WHITLEY, Joseph

Leesburg, Indiana 46538, US

WALTERS, Aaron

Warsaw, Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.