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Brevet européen · EP3291759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291759
Numéro de demande
EP16788970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
AU 2015901651 07.05.2015
AU 2016900901 10.03.2016
Demande PCT
PCT/AU2016/050339 06.05.2016
Publication PCT
WO2016/176744 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 28 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

  7. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

JUDGE, Roy

Melbourne, Victoria 3010, AU

PALAMARA, Joseph

Melbourne, Victoria 3010, AU

GAZELAKIS, Efthimios

Melbourne, Victoria 3010, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.