DOPPELBALLON

Brevet européen · EP3291774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291774
Numéro de demande
EP16726017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/954 (2013.01)
A61F 2/958 (2013.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
DE 102015107038 06.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060200 06.05.2016
Publication PCT
WO2016/177885 10.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

OBRADOVIC, Milisav

79539 Lörrach, DE

BREGULLA, Rainer

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.