KOMPRESSIONSARTIKEL
Brevet européen · EP3291782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291782
- Numéro de demande
- EP16722843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 6 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106903 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060085 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177829 10.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 8 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
42279 Wuppertal, DE
42107 Wuppertal, DE
46446 Emmerich, DE
22761 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.