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Brevet européen · EP3291789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291789
- Numéro de demande
- EP16790163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61K 8/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201562158296 P 07.05.2015US 201615140064 27.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/031232 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/179503 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
HIRSCH, Leland
Fort Lauderdale, FL 33316, US
LABEAUD, Lauren
Fort Lauderdale, FL 33316, US
ORR, Cindy
Fort Lauderdale, FL 33305, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.