NANO-EMULSION COSMETIQUE
Brevet européen · EP3291791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291791
- Numéro de demande
- EP16719877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553980 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059849 03.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177704 10.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
QUILLET, Serge
78220 Viroflay, FR
SWOBODA, Benjamin
78630 Orgeval, FR
COLETTA, Daniel
60310 La Trinité de Thouberville, FR
RODRIGUEZ, Corinne
60000 Beauvais, FR
MAGNIEZ, Harmonie
60840 Nointel, FR
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