AROMATISIERUNGSSYSTEM FÜR EINE INHALATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3291867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291867
- Numéro de demande
- EP16780608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 42/20 (2020.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201562148030 P 15.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/027255 13.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/168276 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 14 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.08.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Reading RG2 0NH, GB
West Oro-Medonte, Ontario L0L 2E0, CA
Huntington Beach, CA 92648, US
Toronto, Ontario M2M 2T1, CA
Long Beach, CA 90804, US
Toronto, Ontario M5R 3T5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.