FAHRGESCHÄFT MIT GESCHWINDIGKEITSTRIMMSYSTEM
Brevet européen · EP3291899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291899
- Numéro de demande
- EP16742008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014760 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050319 03.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/178573 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
1 entrée antérieure
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
2925 CR Krimpen Aan Den Ijssel, NL
6127 AE Grevenbicht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.