FUNKTIONALER MATTENRUTSCHER
Brevet européen · EP3291900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291900
- Numéro de demande
- EP16719745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201514704207 05.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/029216 25.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/178847 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 91608, US
Orlando, FL 32819, US
Orlando, Florida 90608, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.