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Brevet européen · EP3291902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291902
Numéro de demande
EP16723967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63G 27/02 (2006.01)
A63G 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 201507618 04.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060105 04.05.2016
Publication PCT
WO2016/177841 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 21 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  3. 21 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  4. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  8. 14 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.12.2019

1 entrée antérieure
  1. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Pondorfer, Walter

9991 Dölsach (Tirol), AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Pondorfer, Walter

9991 Dölsach (Tirol), AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.