WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP3291943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291943
- Numéro de demande
- EP16721636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)B23Q 1/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015005557 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000671 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/177452 10.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 22 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 30 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Titulaire
97267 Himmelstadt, DE
30900 Wedemark, DE
Inventeur
97267 Himmelstadt, DE
30900 Wedemark, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.