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Brevet européen · EP3291949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291949
Numéro de demande
EP16726203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
14 août 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 1/04 (2006.01)
B25H 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201562156544 P 04.05.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050470 04.05.2016
Publication PCT
WO2016/178227 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

BRUNNER, Yaron

3657900 Kibbutz Gvat, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.