FAHRZEUGAUSSENVERKLEIDUNGSTEIL
Brevet européen · EP3291981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291981
- Numéro de demande
- EP16723042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/14 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B62D 29/04 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 15166673 06.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059427 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/177618 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
DELMAS, Bertrand
8406 Winterthur
BAUDRY, Fabien
70180 Stuttguart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.